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[VII] Code pénal

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MessageSujet: [VII] Code pénal  Sam 11 Mar - 20:24


code pénal



Bonjour Invité ! Vous êtes citoyen de Bluebell et vous voulez prendre connaissance des risques courus si vous commettez un acte de façon illégal ? Vous êtes au bon endroit ! En effet c'est ici que sont répertoriées toutes les peines et sanctions disponibles que vous pouvez obtenir après avoir commis une infraction à la loi.
_______________________________

Sachez que le code pénal ci-dessous concerne uniquement les peines encourus quand vous faîtes une action illégale en IC (In Character).


CODE PÉNAL DE BLUEBELL

- Agression : 600 dl's et 6 mois de prison (15 minutes) ou bracelet électronique
- Exhibitionnisme : 300 dl's

- Plagiat : 250 dl's
- Faux témoignages : 300 dl's
-> S'il conduit à une condamnation : 1300 dl's et 3 mois de prison (5 minutes)
- Insulte : 200 dl's

- Absence dans un procès : 700 dl's si absence injustifiée
- Attouchement à caractère sexuel : 800 dl's et 5 ans de prison (1 heure) + castration chimique 
- Non possession de la carte d'identité : 20 dl's

-> Augmentation de 50 dl's à chaque récidive

- Non possession de plaque d'immatriculation : 300 dl's
-> Augmentation de 50 dl's à chaque récidive

- Délit de fuite : 600 dl's et 6 mois de prison (15 minutes) ou bracelet électronique
- Destruction de biens : 700 dl's , 1 an de prison (30 minutes) et remboursement du bien détruit

- Dégradation de lieux publics : 200 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Détention d'armes sans permis : 2000 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Détention de stupéfiants : 500 dl's et 2 ans de prison (45 minutes) ou bracelet électronique 
- Excès de vitesse : 135 dl's
- Harcèlement : 600 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Prostitution forcée (pour le responsable) : 1 000 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Vol : 600 dl's et 1 an de prison (30 minutes) ou bracelet électronique
- Braquage : 15'000 dl's et 5 ans de prison (1 heure)
- * Meurtre : 4000 dl's et 10 ans de prison (2 heures)
- * Kidnapping : 2000 dl's et 5 ans de prison (1 heure)
- Viol : 3500 dl's et 8 ans de prison (1 heure 45) + castration chimique du violeur
- Propriétaire d'un commerce illégal : 1000 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Employé dans un commerce illégal : 400 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Propriétaire d'une organisation mafieuse : 1000 dl's et 5 ans de prison (1 heure) + saisie des biens mafieux
- Membre d'une organisation mafieuse : 800 dl's et 1 an de prison (30 minutes) + saisie des biens mafieux
- Port d'un masque/cagoule : 150 dl's + saisie des biens mafieux
- Outrage à agent de la sécurité : 800 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Agression sur mineur : 800 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Agression sur majeur : 600 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Conduite en état d'ivresse : 600 dl's et 3 mois de prison (5 minutes)
- Ivresse sur la voie publique : 500 dl's et 3 mois de prison (5 minutes)
- Bagarre : 300 dl's chaque personne et 3 mois de prison (5 minutes)
- Port d'un masque/cagoule : 150 dl's  
-> Augmentation de 150 dl's à chaque récidive
- Fumer dans un lieu public clos : 200 dl's
- Refus d'obtempérer : 300 dl's
- Skouat dans des bâtiments privés : 350 dl's
- Prise d'otage d'un citoyen : 600 dl's et 1 an de prison (30 minutes) ou bracelet éléctronique 
- Prise d'otage d'un officier de police : 800 dl's et 5 ans de prison (1 heure)
- Usurpation d'identité : 200 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Menaces (graves) : 1 000 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Faux permis d'armes/voiture : Toutes les armes (ou véhicules) sont retirés du profil et amende de 1000 dl's
- Corruption : 800 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Absence de détecteur de fumée dans un(e) logement/commerce/entreprise : 200 dl's pour le propriétaire du/de logement/commerce/l'entreprise
- Droit à l'image : 800 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Diffamation : 400 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Présence dans les égouts de la ville (sauf personne autorisée) : 200dl's
- Tentative de meurtre : 1 500dl's + 3 ans de prison (45 minutes) ou bracelet éléctronique
- Dégradation de la caméra portative professionnelle : 850 dl's
- Agression sur un animal ou maltraitance animale : 450 dl's
- Meurtre d'un animal : 1 000 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Entrave à l'exercice de la fonction publique : 500 dl's
- Absence de muselière (pour les animaux) : 250 dl's
- Absence de laisse pour les animaux domestiques dans les espaces publics : 250 dl's
- Viol d'un animal : 1000 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Viol d'un cadavre (nécrophilie) : 1000 dl's, 1 an de prison (30 minutes), et castration chimique
- Relation sexuelle non consentie avec un mineur (pédophilie) : 3000 dl's, 5 ans de prison (1 heure), et castration chimique


(* La peine de mort : Celle-ci peut-être appliquée sous la décision du juge qui devra juger s'il est suffisant de l'appliquer avec l'accord des jurés de séance).
_______________________________
Travail d'intérêt général 

Le juge peut donner comme sanction à un citoyen le travail d'intérêt général qui devra être accomplis et contrôlé.

- Vider les poubelles de la ville.
- Nettoyer les trottoirs de la ville.
- Stages de sensibilisation auprès des métiers de secours.

La peine peut aller de 15 minutes à 1 heure de travaux d'intérêts généraux.

[VII] Code pénal

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